Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 21014 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Logement étudiant

    Réponse du Ministère chargé du logement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 03529 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Reconnaissance du diplôme d'orthophoniste au niveau master 2

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05168 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Modalités d'application du numérus clausus

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08518 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Admission dans les écoles supérieures d'art

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0683S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Situation des centres d'examen du permis de conduire en Bretagne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10244 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Prévention et dépistage du cancer du col de l'utérus

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10387 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Rémunération et carrière des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12059 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Situation de la recherche publique en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12516 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Programmes scolaires 2014

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 12642 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Disparition du dispositif dit de « bourse au mérite »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible