Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 20731 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Fomation au diplôme d'État de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 20812 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Formation des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21086 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Taux d'encadrement scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00065 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Taux d'encadrement scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03838 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Calendrier de mise en oeuvre de la rénovation de la formation en masso-kinésithérapie

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03839 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Troisième plan autisme

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05014 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Généralisation de la PACES comme voie d'accès aux IFMK

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06256 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Respect du rythme biologique de l'enfant

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06313 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Accessibilité des contenus scolaires aux enfants sourds

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07630 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Gratification des stages dans le secteur social et médico-social

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible