Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 11419 posée par Mme Michelle Demessine

    Accueil et séjour des étudiants étrangers en France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11982 posée par Mme Michelle Demessine

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13767 posée par Mme Michelle Demessine

    Nomination effective de 39 enseignants de médecine générale reconnus aptes à enseigner par la commission nationale d'intégration

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01811 posée par Mme Michelle Demessine

    Mécanisme de caution solidaire à destination des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10136 posée par Mme Michelle Demessine

    Niveau de financement des éclaireuses et éclaireurs de France

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0618S posée par Mme Michelle Demessine

    Situation du CNRS dans la région Nord - Pas-de-Calais

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06523 posée par Mme Michelle Demessine

    Avenir des centres de formation de musiciens intervenant à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0375S posée par Mme Michelle Demessine

    Enregistrement de l'Institut supérieur d'ostéopathie de Lille au niveau 1 du répertoire national des certifications professionnelles

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12964 posée par Mme Michelle Demessine

    Conséquences de la suppression de la franchise postale par les services publics

    Réponse du ministère : Poste

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18036 posée par Mme Michelle Demessine

    Réglementation du métier de guide conférencier

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible