Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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1922 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1922 questions

  1. Question n° 00577 posée par M. Edouard Le Jeune

    Aide aux entreprises: rôle des banques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 00615 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Politique des emprunts

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 01471 posée par M. Camille Vallin

    Etablissements de crédit: couverture des risques

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 03396 posée par M. Michel Charasse

    Banques: politique de l'emploi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03448 posée par M. Michel Charasse

    Inspection générale des finances: demande de renseignements

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 04466 posée par M. Charles Ornano

    Promotion immobilière: situation

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05529 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Banques nationalisées: financement de certaines dépenses de l'Etat

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 05980 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Nationalisation: coût de l'opération d'échange des titres des sociétés nationalisées

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 06593 posée par Mme Rolande Perlican

    BNP: choix d'un nouveau réseau télématique

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06941 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Nouvelles structures du système bancaire: propositions

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne