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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
93 questions
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Question n° 03503 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Sécurité nucléaire
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 03568 posée par M. Albert Voilquin
Polémiques autour de la mise en oeuvre de la Centrale nucléaire de Cattenom (Moselle)
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 08143 posée par M. Marcel Vidal
France et conclusions du rapport d'Amnesty international
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 09378 posée par M. André Rouvière
Simplification des documents administratifs aux frontières
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
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Question n° 02774 posée par M. Jean Huchon
Politique agricole commune : non-application des mesures d'interdiction des anabolisants
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03857 posée par M. Yvon Collin
Incinération des déchets industriels et ménagers
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06942 posée par M. Roger Lise
Coopération DOM-Caraïbe
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 08486 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Préparation de l'opinion publique à l'éventualité de la réunification allemande
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 08487 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Décisions de la Communauté européenne face au problème de la réunification allemande
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 08667 posée par M. Pierre Lacour
Préparation d'un traité de paix
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence