Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 25397 posée par M. Jean-Claude Tissot

Le statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

La question est caduque

18/11/2021
Pertinence
Question n° 23551 posée par M. Pascal Allizard

Situation des ambulanciers de la fonction publique hospitalière

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/07/2021
Pertinence
Question n° 22906 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Statut des infirmiers de l'éducation nationale

La question est caduque

08/03/2012
Pertinence
Question n° 13755 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Conditions de travail et statut des infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13776 posée par M. Rachel Mazuir

Reconnaissance du statut des infirmiers anesthésistes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

10/06/2010
Pertinence
Question n° 13318 posée par Mme Patricia Schillinger

Revalorisation salariale de la profession d'infirmier anesthésiste

Réponse du Ministère de la santé et des sports

06/05/2010
Pertinence
Question n° 13267 posée par M. Jean-Pierre Bel

Situation des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère de la santé et des sports

29/04/2010
Pertinence
Question n° 13106 posée par Mme Annie Jarraud-Vergnolle

Situation des infirmiers anesthésistes après le protocole du 2 février 2010

Réponse du Ministère de la santé et des sports

22/04/2010
Pertinence
Question n° 23850 posée par Mme Gisèle Printz

Statut des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/07/2006
Pertinence
Question n° 23621 posée par M. Yves Krattinger

Nomination des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/06/2006
Pertinence