Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

200 questions

Question n° 21475 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Evolution statutaire des personnels des centres des oeuvres universitaires (CROUS)

Réponse du ministère : Éducation

24/01/1985
Pertinence
Question n° 07607 posée par M. Joseph Caupert

Recrutement des directeurs des établissements sanitaires et sociaux

Réponse du ministère : Solidarité

21/12/1989
Pertinence
Question n° 08768 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Evolution statutaire de l'Office national des anciens combattants

Réponse du ministère : Anciens combattants

08/03/1990
Pertinence
Question n° 20587 posée par M. Louis Moinard

Situation des techniciens du ministère de l'équipement

Réponse du ministère : Équipement

31/03/1992
Pertinence
Question n° 07427 posée par M. Jean Bernadaux

Statut des instituteurs recrutés sur une liste complémentaire

Réponse du ministère : Éducation

04/08/1994
Pertinence
Question n° 09041 posée par M. Georges Gruillot

Situation des secrétaires de mairie-instituteurs

Réponse du ministère : Intérieur

15/12/1994
Pertinence
Question n° 11950 posée par M. Emmanuel Hamel

Améliorations apportées au fonctionnement de la délégation aux arts plastiques et du Centre national des arts plastiques

Réponse du ministère : Culture

12/11/1998
Pertinence
Question n° 12091 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Association de formation professionnelle des adultes (AFPA)

Réponse du ministère : Emploi

12/11/1998
Pertinence
Question n° 22095 posée par M. Claude Huriet

Réorganisation du corps des aides-soignants

Réponse du ministère : Santé

27/01/2000
Pertinence
Question n° 23256 posée par M. Emmanuel Hamel

Visite à Mayotte, à l'île de la Réunion et à Madagascar

Réponse du ministère : Outre-mer

02/03/2000
Pertinence