Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

284 questions

Question n° 0012G posée par M. Jean Clouet

Gestion du personnel inapte au travail dans les petites entreprises

Réponse du ministère : Emploi

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0021G posée par M. Denis Badré

Aménagement du Parc de Saint-Cloud

Réponse du ministère : Environnement

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0010G posée par M. François Gerbaud

Aides à la création d'emplois dans le monde rural

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

07/02/1997
Pertinence
Question n° 0002G posée par M. Michel Barnier

Fermeture du surgénérateur de Creys-Malville

Réponse du ministère : Industrie

13/02/1998
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Financement des infrastructures routières

Réponse du ministère : Équipement

27/03/1998
Pertinence
Question n° 0075G posée par Mme Yolande Boyer

Crise porcine

Réponse du ministère : Agriculture

22/01/1999
Pertinence
Question n° 0111G posée par Mme Hélène Luc

Carte scolaire

Réponse du ministère : Enseignement scolaire

19/03/1999
Pertinence
Question n° 0130G posée par M. Jean-Claude Carle

Accident du tunnel du Mont-Blanc

Réponse du ministère : Équipement

02/04/1999
Pertinence
Question n° 0177G posée par Mme Josette Durrieu

Construction d'une défense commune européenne

Réponse du ministère : Défense

04/06/1999
Pertinence
Question n° 0224G posée par M. Gérard Delfau

Inondations dans le grand Sud-Ouest

Réponse du ministère : Intérieur

26/11/1999
Pertinence