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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
43 questions
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Question n° 18209 posée par M. Gérard Dériot
Dégâts occasionnés par la prolifération des cormorans
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18727 posée par M. Yvon Collin
Conséquences des dispositifs anti-grêle
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 21344 posée par M. Bernard Fournier
Épandage agricole des boues de stations d'épuration
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23134 posée par M. Jean-Claude Merceron
Financement des contrats d'agriculture durable
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25483 posée par Mme Yolande Boyer
Engagements agro-environnementaux (EAE)
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 25868 posée par M. Bernard Murat
Conditionnalité des aides
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 26195 posée par M. Bernard Cazeau
Plan végétal pour l'environnement (PVE) pour la région Aquitaine
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 27204 posée par M. Dominique Mortemousque
Crise de la filière fraise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01704 posée par M. Jean Louis Masson
Interdiction totale de brûler les déchets d'origine végétale
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01996 posée par M. Bernard Fournier
Taux de jachère pour 2008
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence