Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 25868 posée par M. Bernard Murat

    Conditionnalité des aides

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01996 posée par M. Bernard Fournier

    Taux de jachère pour 2008

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02138 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Avenir de la jachère

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02432 posée par M. Michel Doublet

    Reconduction des contrats « MAE rotationnelle »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04237 posée par M. Michel Doublet

    Enveloppe régionale de la campagne 2008 pour les MAE (mesures agroenvironnementales)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0537S posée par M. Michel Doublet

    Mesures agri-environnementales (MAE) pour la campagne 2009 dans le marais charentais

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 10207 posée par M. Michel Doublet

    Délais de paiement des mesures agro-environnementales territorialisées

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

    Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22126 posée par Mme Sophie Primas

    Critères de contrôle de la destruction du chardon par les exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09345 posée par M. Gérard Le Cam

    Classement des zones humides

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible