Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

232 questions

Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet

Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins

Réponse du ministère : Environnement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 16217 posée par M. Claude Haut

Traitement des boues des stations d'épuration

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

24/02/2005
Pertinence
Question n° 18209 posée par M. Gérard Dériot

Dégâts occasionnés par la prolifération des cormorans

La question est caduque

16/06/2005
Pertinence
Question n° 18727 posée par M. Yvon Collin

Conséquences des dispositifs anti-grêle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/07/2005
Pertinence
Question n° 21344 posée par M. Bernard Fournier

Épandage agricole des boues de stations d'épuration

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 22940 posée par M. Gérard Bailly

Conséquences de la prolifération des cormorans

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

27/04/2006
Pertinence
Question n° 23134 posée par M. Jean-Claude Merceron

Financement des contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/05/2006
Pertinence
Question n° 25475 posée par M. Jean Louis Masson

Régime spécifique du droit local de la chasse dans les départements d'Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25483 posée par Mme Yolande Boyer

Engagements agro-environnementaux (EAE)

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/11/2006
Pertinence
Question n° 25868 posée par M. Bernard Murat

Conditionnalité des aides

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

04/01/2007
Pertinence