Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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232 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

232 questions

  1. Question n° 10446 posée par M. Jean-Paul Alduy

    Remboursement partiel de la taxe carbone en faveur des exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16872 posée par M. Jean-François Husson

    Statut des exploitants agricoles réalisant une activité de méthanisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22126 posée par Mme Sophie Primas

    Critères de contrôle de la destruction du chardon par les exploitants agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03317 posée par Mme Florence Lassarade

    Exploitants agricoles victimes du gel

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03141 posée par M. Michel Doublet

    Jachères agricoles et « bandes enherbées »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08214 posée par M. Alain Chatillon

    Plan Écophyto 2018 et certificat Certiphyto

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24711 posée par Mme Anne Chain-Larché

    Pénalisation des agriculteurs qui ont diversifié leur activité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00126 posée par M. Michel Souplet

    Réglementation des installations classées applicable aux élevages bovins

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17323 posée par M. Alain Fauconnier

    Inquiétudes des agriculteurs concernant la filière photovoltaïque

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 18486 posée par M. François Marc

    Actions de l'État en faveur d'une agriculture sans pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible