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1477 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
1477 questions
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Question n° 11312 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Homologation de produits de lutte préventive contre le feu bactérien au bénéfice de l'arboriculture
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10735 posée par Mme Anne-Sophie Romagny
Permettre à la nouvelle génération d'agriculteurs d'exercer pleinement et sereinement leur fonction de chef d'entreprise
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10794 posée par M. Denis Bouad
Application des 15 heures d'activité obligatoires pour les exploitants agricoles bénéficiaires du revenu de solidarité active
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10806 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure
Incohérence de la législation en matière de construction d'abris pour animaux
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
Pertinence
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Question n° 10537 posée par Mme Kristina Pluchet
Préservation des conditions de conduite des engins agricoles
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10238 posée par M. Guillaume Chevrollier
Enjeux de transmission des exploitations agricoles hors cadre familial
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 10155 posée par M. Michel Canévet
Prolifération des choucas des tours
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09929 posée par M. Hugues Saury
Publication du décret d'application sur les retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09766 posée par M. Hugues Saury
Vols et dégradations sur les exploitations agricoles
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 09777 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Mise en oeuvre de la loi sur le calcul des pensions de retraite des non-salariés agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence