Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

55 questions

Question n° 21427 posée par M. Yves Bouloux

Pratique de sports et loisirs de plein air en période de crise sanitaire

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 20899 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Pratique des sports et loisirs de nature en période de confinement

La question est caduque

18/02/2021
Pertinence
Question n° 16526 posée par M. Jean Pierre Vogel

Crise sanitaire et reprise des compétitions sportives équestres

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

04/06/2020
Pertinence
Question n° 11448 posée par M. Louis Souvet

Abrogation des diplômes fédéraux homologués dans le domaine de l'équitation

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

18/03/2004
Pertinence
Question n° 08544 posée par M. Claude Biwer

Préoccupations de la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

17/07/2003
Pertinence
Question n° 07591 posée par M. Dominique Leclerc

Inquiétudes de la Fédération française d'équitation liées au décret n° 2002-648

Réponse du Ministère des sports

22/05/2003
Pertinence
Question n° 07611 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Conséquences du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

22/05/2003
Pertinence
Question n° 07481 posée par M. Jean-Claude Etienne

Conséquences de la modification de la législation pour la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

15/05/2003
Pertinence
Question n° 07560 posée par M. Jean-Jacques Hyest

Maintien de l'unité de la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

15/05/2003
Pertinence
Question n° 07200 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du décret du 29 avril 2002 afin de maintenir l'unification de la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

24/04/2003
Pertinence