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Questions avec et sans réponses

105 questions

1. Question n° 0017S posée par M. René-Pierre Signé

   Difficultés résultant pour les centres équestres de l'application de la loi relative à l'organisation des activités sportives

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   13/05/1993

   Pertinence

2. Question n° 02021 posée par M. Joseph Ostermann

   Centres équestres

   Réponse du ministère : Jeunesse et sports

   15/07/1993

   Pertinence

3. Question n° 11676 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Professionnels du tourisme équestre non titulaires d'un diplôme homologué

   Réponse du ministère : Jeunesse

   27/07/1995

   Pertinence

4. Question n° 03749 posée par M. Emmanuel Hamel

   Bilan de la journée nationale du cheval et du poney

   Réponse du ministère : Jeunesse

   23/10/1997

   Pertinence

5. Question n° 17827 posée par M. Alfred Foy

   Dysfonctionnement de la Fédération française d'équitation

   Réponse du ministère : Jeunesse

   08/07/1999

   Pertinence

6. Question n° 18026 posée par M. Emmanuel Hamel

   Accusation d'illégalité formulée à l'encontre de la Fédération française d'équitation

   Réponse du ministère : Jeunesse

   15/07/1999

   Pertinence

7. Question n° 18055 posée par M. Michel Doublet

   Dysfonctionnements de la Fédération française d'équitation

   Réponse du ministère : Jeunesse

   22/07/1999

   Pertinence

8. Question n° 22120 posée par M. Georges Mouly

   Homologation des diplômes afférents aux activités de tourisme équestre

   Réponse du ministère : Jeunesse

   27/01/2000

   Pertinence

9. Question n° 22562 posée par M. Kléber Malécot

   Encadrement des activités de tourisme équestre

   Réponse du ministère : Jeunesse

   10/02/2000

   Pertinence

10. Question n° 22657 posée par M. Marcel Vidal

    Activités de tourisme équestre

    Réponse du ministère : Jeunesse

    10/02/2000

    Pertinence