Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

105 questions

Question n° 06221 posée par M. Laurent Béteille

Problème des changements réglementaires appliqués au fonctionnement de la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

13/03/2003
Pertinence
Question n° 07200 posée par M. Jean Louis Masson

Modification du décret du 29 avril 2002 afin de maintenir l'unification de la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

24/04/2003
Pertinence
Question n° 06422 posée par M. Yves Détraigne

Conséquences du décret n° 2002-648 pour la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

20/03/2003
Pertinence
Question n° 18055 posée par M. Michel Doublet

Dysfonctionnements de la Fédération française d'équitation

Réponse du ministère : Jeunesse

22/07/1999
Pertinence
Question n° 17827 posée par M. Alfred Foy

Dysfonctionnement de la Fédération française d'équitation

Réponse du ministère : Jeunesse

08/07/1999
Pertinence
Question n° 18026 posée par M. Emmanuel Hamel

Accusation d'illégalité formulée à l'encontre de la Fédération française d'équitation

Réponse du ministère : Jeunesse

15/07/1999
Pertinence
Question n° 06807 posée par M. Daniel Reiner

Impossibilité de modifier les statuts de la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

03/04/2003
Pertinence
Question n° 06290 posée par M. Alain Fouché

Statuts de la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

13/03/2003
Pertinence
Question n° 07217 posée par M. Claude Haut

Situation de la Fédération française d'équitation

Réponse du Ministère des sports

24/04/2003
Pertinence
Question n° 06677 posée par M. Jacques Legendre

Conséquences pour la Fédération française d'équitation du décret n° 2002-648

Réponse du Ministère des sports

03/04/2003
Pertinence