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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
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Question n° 0506G posée par M. Michel Savin
Hijab dans le sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
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Question n° 1939S posée par M. Michel Savin
Réglementation de la discipline du tir à l'arme réglementaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté
Pertinence
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Question n° 19246 posée par Mme Martine Filleul
Violences sexuelles dans le milieu sportif
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 1173G posée par Mme Nathalie Delattre
Lutte contre les communautarismes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 13753 posée par M. Jean Louis Masson
Rocher d'escalade et responsabilité de la commune
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 12565 posée par M. Jean Louis Masson
Rocher d'escalade et responsabilité de la commune
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 08490 posée par M. Alain Joyandet
Intégration des personnes « fichées S » dans le fichier des personnes interdites d'acquisition et de détention d'armes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 1211S posée par Mme Michelle Demessine
Accueil collectif des mineurs en refuge
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 07052 posée par M. Luc Carvounas
Violences à répétition lors des rencontres sportives amateurs
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 04562 posée par M. Rachel Mazuir
Défaut de secouristes pour l'encadrement de certaines manifestations sportives
Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Pertinence