Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

119 questions

Question n° 03284 posée par M. Emmanuel Hamel

Education physique et sportive des enfants scolarisés handicapés

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

17/10/2002
Pertinence
Question n° 39419 posée par M. Michel Sergent

Création d'une autorité chargée du suivi médical des sportifs de haut niveau

La question est caduque

11/04/2002
Pertinence
Question n° 37890 posée par M. Louis Souvet

Pratiques frauduleuses à l'égard de clubs sportifs

La question est caduque

17/01/2002
Pertinence
Question n° 36986 posée par M. Serge Mathieu

Mise en place de structures tendant au développement de la boxe américaine

Réponse du ministère : Jeunesse

06/12/2001
Pertinence
Question n° 36484 posée par M. Henri de Raincourt

Refus d'agrément sportif pour la boxe américaine

Réponse du ministère : Jeunesse

15/11/2001
Pertinence
Question n° 35908 posée par M. Serge Lagauche

Lutte contre le dopage

Réponse du ministère : Jeunesse

25/10/2001
Pertinence
Question n° 35307 posée par M. Gérard Collomb

Assemblées générales électives au sein de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires

La question est caduque

27/09/2001
Pertinence
Question n° 35058 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Information des maires en matière d'équipements sportifs

Réponse du ministère : Jeunesse

13/09/2001
Pertinence
Question n° 34995 posée par M. Georges Mouly

Réglementation des sports de voile

Réponse du ministère : Jeunesse

06/09/2001
Pertinence
Question n° 33751 posée par M. Bernard Barraux

Délivrance des grades dans les disciplines relevant des arts martiaux

Réponse du ministère : Jeunesse

14/06/2001
Pertinence