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119 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
119 questions
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Question n° 03284 posée par M. Emmanuel Hamel
Education physique et sportive des enfants scolarisés handicapés
Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Pertinence
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Question n° 39419 posée par M. Michel Sergent
Création d'une autorité chargée du suivi médical des sportifs de haut niveau
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 37890 posée par M. Louis Souvet
Pratiques frauduleuses à l'égard de clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 36986 posée par M. Serge Mathieu
Mise en place de structures tendant au développement de la boxe américaine
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 36484 posée par M. Henri de Raincourt
Refus d'agrément sportif pour la boxe américaine
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 35908 posée par M. Serge Lagauche
Lutte contre le dopage
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 35307 posée par M. Gérard Collomb
Assemblées générales électives au sein de la Fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35058 posée par M. Jean-Pierre Raffarin
Information des maires en matière d'équipements sportifs
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 34995 posée par M. Georges Mouly
Réglementation des sports de voile
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 33751 posée par M. Bernard Barraux
Délivrance des grades dans les disciplines relevant des arts martiaux
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence