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200 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
200 questions
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Question n° 27957 posée par Mme Elsa Schalck
Réorganisation des ligues sportives en ligues alsaciennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26976 posée par Mme Patricia Schillinger
Ligues alsaciennes de sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26766 posée par Mme Elsa Schalck
Réorganisation des ligues sportives en ligues alsaciennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26701 posée par M. Yves Détraigne
Cyberharcèlement dans le milieu sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26057 posée par M. Michel Dagbert
Situation des fédérations sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2168G posée par M. Michel Savin
Application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la République
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 25626 posée par Mme Frédérique Espagnac
Plan pour la survie des fédérations sportives, des clubs et associations affiliées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24540 posée par Mme Laurence Garnier
Modalités d'accès au dispositif pass sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1807S posée par Mme Christine Lavarde
Passe sanitaire dans les stades, clubs et associations sportives
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence
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Question n° 1794S posée par Mme Corinne Imbert
Éligibilité au Pass'Sport
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Pertinence