Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 20097 posée par M. Daniel Raoul

    Mise en oeuvre de Natura 2000 dans les basses vallées angevines

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25446 posée par M. André Vallet

    Mise en place du FEADER et politique forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0161S posée par M. Gérard César

    Financement des installations de collecte et de traitement des eaux usées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04237 posée par M. Michel Doublet

    Enveloppe régionale de la campagne 2008 pour les MAE (mesures agroenvironnementales)

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0537S posée par M. Michel Doublet

    Mesures agri-environnementales (MAE) pour la campagne 2009 dans le marais charentais

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12882 posée par M. René Beaumont

    Financement des travaux d'extension ou de renforcement des infrastructures forestières

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16935 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Perspectives de la méthanisation des déchets

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

    Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01071 posée par M. Alain Fauconnier

    Réapparition du loup dans le sud de la France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02784 posée par M. Yves Krattinger

    Menaces de la présence du loup pour les activités d'élevage

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible