Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 06570 posée par M. Roger Husson

    Attitude française face aux risques de pollution nucléaire de la base de Severomorsk

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10308 posée par M. Georges Gruillot

    Sûreté des installations nucléaires de l'Europe de l'Est

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23444 posée par M. Emmanuel Hamel

    Centrale nucléaire de Tchernobyl

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 26528 posée par M. José Balarello

    Etat des installations nucléaires russes

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 27948 posée par M. Xavier de Villepin

    Sûreté des installations nucléaires en Europe de l'Est

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09230 posée par M. Roland Courteau

    Obsolescence des centrales nucléaires de certains pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 12972 posée par Mme Odette Terrade

    Réduction de la fracture numérique

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 14372 posée par M. François Marc

    Pérennisation du financement du fonds d'aménagement numérique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19830 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Persistance de zones blanches

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 20528 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Modalités d'application du programme national "très haut débit"

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne