Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 27602 posée par M. Jean-Claude Tissot

Contrats précaires dans la fonction publique hospitalière

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27607 posée par M. Jean-Claude Tissot

Statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 27136 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation et reconnaissance des ambulanciers hospitaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/03/2022
Pertinence
Question n° 25397 posée par M. Jean-Claude Tissot

Le statut des ambulanciers au sein de la fonction publique hospitalière

La question est caduque

18/11/2021
Pertinence
Question n° 24912 posée par M. Jean-Claude Tissot

Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/10/2021
Pertinence
Question n° 23187 posée par M. Jean-Claude Tissot

Contrats précaires dans la fonction publique hospitalière

La question est caduque

03/06/2021
Pertinence
Question n° 19425 posée par M. Jean-Claude Tissot

Prime pour les agents du secteur social, médico-social, et de l'aide à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

10/12/2020
Pertinence
Question n° 18303 posée par M. Jean-Claude Tissot

Reconnaissance des infirmiers anesthésistes diplômés d'État

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/10/2020
Pertinence
Question n° 11825 posée par M. Jean-Claude Tissot

Assistants de régulation médicale des services d'aide médicale urgente

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/08/2019
Pertinence
Question n° 0658S posée par M. Jean-Claude Tissot

Offre publique de soins dans l'arrondissement de Montbrison

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

28/02/2019
Pertinence