Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
52 questions
-
Question n° 25395 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Instances en charge de la médecine et des conditions de travail dans les établissements scolaires d'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 21198 posée par M. Loïc Hervé
Situation particulière des assistants d'éducation
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 15553 posée par M. Claude Bérit-Débat
Conditions de l'ouverture des établissements scolaires souhaitée par l'exécutif à partir du 11 mai
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12739 posée par Mme Laurence Cohen
Manque d'accompagnants d'élèves en situation de handicap dans les écoles
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 03939 posée par Mme Maryvonne Blondin
Situation de précarité des auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 03577 posée par Mme Monique Lubin
Situation des accompagnants des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 03287 posée par M. Claude Kern
Statut et indemnités des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
-
Question n° 12269 posée par M. Hervé Maurey
Statut des infirmières de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 11198 posée par Mme Colette Mélot
Accueil des enfants handicapés dans les classes pour l'inclusion scolaire en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 11080 posée par Mme Laurence Cohen
Avenir des infirmiers et infirmières scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence