Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
98 questions
-
Question n° 03159 posée par M. José Balarello
Fouilles archéologiques de la Cour du Louvre
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 04432 posée par M. Marc Boeuf
Création d'un statut d'archéologue amateur
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 05861 posée par M. Albert Voilquin
Interdiction des détecteurs de métaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08164 posée par M. Edgar Faure
Législation en matière de fouilles archéologiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 00254 posée par M. Louis Souvet
Protection des sites souterrains
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 03993 posée par M. André Bohl
Protection du patrimoine culturel et naturel
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 04955 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Préservation du site archéologique d'Epiais-Rhus (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 08131 posée par M. Ivan Renar
Situation des archéologues
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 08308 posée par M. Ivan Renar
Situation des archéologues
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
-
Question n° 08364 posée par M. Hubert Martin
Devenir des archéologues contractuels engagés par l'Etat
Réponse du ministère : Culture
Pertinence