Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

139 questions

Question n° 03159 posée par M. José Balarello

Fouilles archéologiques de la Cour du Louvre

Réponse du ministère : Culture

23/10/1986
Pertinence
Question n° 04432 posée par M. Marc Boeuf

Création d'un statut d'archéologue amateur

Réponse du ministère : Culture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 05861 posée par M. Albert Voilquin

Interdiction des détecteurs de métaux

La question est caduque

30/04/1987
Pertinence
Question n° 07996 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

Réglementation de la collecte des minéraux et des fossiles

Réponse du ministère : Environnement

08/10/1987
Pertinence
Question n° 08164 posée par M. Edgar Faure

Législation en matière de fouilles archéologiques

Réponse du ministère : Culture

22/10/1987
Pertinence
Question n° 08174 posée par M. Henri Goetschy

Réglementation relative aux activités de collecte des minéraux et des fossiles

Réponse du ministère : Environnement

22/10/1987
Pertinence
Question n° 10427 posée par M. Robert Schwint

Sauvegarde des milieux souterrains, du patrimoine et de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

14/04/1988
Pertinence
Question n° 00024 posée par M. Josselin de Rohan

Fouilles archéologiques soviétiques en Afghanistan et protection du patrimoine culturel afghan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/05/1988
Pertinence
Question n° 00254 posée par M. Louis Souvet

Protection des sites souterrains

Réponse du ministère : Culture

16/06/1988
Pertinence
Question n° 02205 posée par M. Josselin de Rohan

Fouilles archéologiques soviétiques en Afghanistan et protection du patrimoine afghan

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/11/1988
Pertinence