Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

Question n° 24430 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Lycéens français de l'étranger évincés par Parcoursup

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 17952 posée par M. Olivier Cadic

Garantie de l'État en faveur du lycée international Winston Churchill de Londres

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

24/09/2020
Pertinence
Question n° 13599 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

Difficultés des lycéens scolarisés dans les établissements d'enseignement français au Portugal

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

26/12/2019
Pertinence
Question n° 07817 posée par Mme Jacky Deromedi

Conséquences des sanction américaines en Iran sur le budget du lycée français de Téhéran

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

22/11/2018
Pertinence
Question n° 07113 posée par Mme Vivette Lopez

Situation du lycée français de Pondichéry

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/10/2018
Pertinence
Question n° 16722 posée par M. Jean-Paul Fournier

Survie du lycée Charles de Gaulle de Damas et rayonnement de la langue française

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

11/06/2015
Pertinence
Question n° 16505 posée par M. Jean-François Husson

Éclaircissement de la situation du lycée français à Damas

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

28/05/2015
Pertinence
Question n° 15929 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation du lycée français Supervielle de Montevideo

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

23/04/2015
Pertinence
Question n° 15825 posée par M. Richard Yung

Régime fiscal applicable aux personnels de droit local du lycée Saint-Exupéry de Ouagadougou

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

16/04/2015
Pertinence
Question n° 14518 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Lycée français du Musée à Beyrouth

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

15/01/2015
Pertinence