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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
105 questions
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Question n° 25824 posée par M. Philippe Madrelle
Conséquences du gel dans le vignoble bordelais
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 25018 posée par M. Jean Louis Masson
Règles régissant l'abattage des animaux de consommation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25034 posée par M. Michel Le Scouarnec
Conséquences pour la filière laitière de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 25126 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Négociations commerciales entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 24864 posée par M. Alain Marc
Gaspillage alimentaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 24334 posée par M. Dominique de Legge
Répartition du « fonds équitation »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 24136 posée par M. Jacques Grosperrin
Répartition des dotations du « fonds équitation »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23842 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Conséquences de la taxation des farines
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23458 posée par M. Daniel Gremillet
Obligation d'affichage nutritionnel sur les produits alimentaires fermiers
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
Pertinence
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Question n° 23194 posée par M. Daniel Laurent
Prélèvements obligatoires et secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence