Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 02072 posée par Mme Martine Berthet

Pays d'origine du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

16/11/2017
Pertinence
Question n° 03557 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Information du consommateur via l'étiquetage du pays de production du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

01/03/2018
Pertinence
Question n° 08731 posée par M. Roger Karoutchi

Hausse des prix des produits alimentaires au 1er février 2019

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08745 posée par M. Arnaud Bazin

Augmentation des prix et impact sur le pouvoir d'achat

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/02/2019
Pertinence
Question n° 09767 posée par M. Philippe Mouiller

Étiquetage du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/04/2019
Pertinence
Question n° 10088 posée par Mme Christine Herzog

Étiquetage des produits d'élevage et des viandes françaises

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

18/04/2019
Pertinence
Question n° 11217 posée par M. Bernard Bonne

Protection des denrées alimentaires destinées à la consommation humaine ou animale

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11283 posée par Mme Sylviane Noël

Abattage selon les rites religieux sans information préalable du consommateur

La question est caduque

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11546 posée par Mme Josiane Costes

Application de l'article 44 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11551 posée par M. Fabien Gay

Traité de libre-échange avec le marché commun du sud

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/07/2019
Pertinence