Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 16230 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger : études universitaires en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/12/2010
Pertinence
Question n° 21410 posée par Mme Claudine Lepage

Difficultés d'accès des bacheliers français et franco-turcs aux universités turques

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2011
Pertinence
Question n° 11270 posée par M. Daniel Percheron

Financement de l'immobilier universitaire

La question est caduque

10/12/2009
Pertinence
Question n° 00355 posée par M. Robert Tropeano

Accueil des étudiants étrangers

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/07/2007
Pertinence
Question n° 02437 posée par M. Ivan Renar

Avenir de la résidence universitaire Jean Zay d'Antony

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/11/2007
Pertinence
Question n° 04704 posée par M. Guy Fischer

Accès à l'emploi des jeunes chercheurs

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

05/06/2008
Pertinence
Question n° 18722 posée par Mme Patricia Schillinger

Logement des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/05/2011
Pertinence
Question n° 13506 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Logement étudiant

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

20/05/2010
Pertinence
Question n° 02627 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Bourses de doctorat pour ingénieurs du CNRS

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

29/11/2007
Pertinence
Question n° 19700 posée par M. Didier Guillaume

Augmentation des frais de scolarité universitaire

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/07/2011
Pertinence