Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 02805 posée par M. Gérard Bailly

Situation des psychologues

Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

03/10/2002
Pertinence
Question n° 13995 posée par M. Jacques Legendre

Création d'un diplôme d'État d'aide-soignant

La question est caduque

07/10/2004
Pertinence
Question n° 00229 posée par M. André Ferrand

Concours de l'internat

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00245 posée par Mme Patricia Schillinger

Accès aux soins des étudiants

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00772 posée par M. Jean Besson

Utilisation des défibrillateurs automatiques et formation aux gestes qui sauvent

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01944 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

27/09/2007
Pertinence
Question n° 02049 posée par M. André Vantomme

Maintien du caractère national du diplôme d'État infirmier

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

04/10/2007
Pertinence
Question n° 02066 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Sort des étudiants en première année de médecine à la faculté de Lille

La question est caduque

11/10/2007
Pertinence
Question n° 02259 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

25/10/2007
Pertinence
Question n° 02361 posée par M. Yves Détraigne

Lutte contre l'obésité infantile

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

01/11/2007
Pertinence