Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

45 questions

Question n° 18360 posée par M. Olivier Cadic

Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

La question est caduque

15/10/2015
Pertinence
Question n° 14967 posée par M. Olivier Cadic

Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

La question est caduque

19/02/2015
Pertinence
Question n° 00477 posée par M. Olivier Cadic

Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

13/07/2017
Pertinence
Question n° 16115 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Situation des logopèdes en stage d'équivalence pour l'exercice de la profession d'orthophoniste en France

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 26715 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Rôle des services extérieurs de l'État dans le suivi des stages "export" à l'étranger

La question est caduque

22/03/2007
Pertinence
Question n° 13020 posée par M. Jean-Pierre Grand

Difficultés des étudiants stagiaires en Europe

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

07/11/2019
Pertinence
Question n° 14770 posée par M. Jean-Pierre Grand

Difficultés des étudiants stagiaires en Europe

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

12/03/2020
Pertinence
Question n° 07668 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Accès des Français de l'étranger aux stages du ministère des affaires étrangères

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/08/2013
Pertinence
Question n° 02365 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Décret relatif aux stagiaires

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

01/11/2007
Pertinence
Question n° 17957 posée par Mme Laure Darcos

Conséquences de la crise sanitaire sur les stages de classe de troisième

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

24/09/2020
Pertinence