Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 21721 posée par Mme Michèle André

Rayonnement de la France et conséquences de la circulaire du 31 mai 2011 sur le séjour des étudiants étrangers diplômés

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence
Question n° 15854 posée par Mme Michèle André

Financement des écoles privées par des communes en RPI

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

04/11/2010
Pertinence
Question n° 14954 posée par Mme Michèle André

Nombre d'AVS et leur statut

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

02/09/2010
Pertinence
Question n° 13034 posée par Mme Michèle André

Nombre d'AVS et leur statut

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

15/04/2010
Pertinence
Question n° 11701 posée par Mme Michèle André

Nombre de places en CAPES et CAFEP-CAPES

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

14/01/2010
Pertinence
Question n° 11123 posée par Mme Michèle André

Recrutement des enseignants et avenir des IUFM

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/11/2009
Pertinence
Question n° 10147 posée par Mme Michèle André

Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire

La question est caduque

17/09/2009
Pertinence
Question n° 07141 posée par Mme Michèle André

Vers une remise en cause de l'enseignement laïque ?

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

22/01/2009
Pertinence
Question n° 04114 posée par Mme Michèle André

Gratification des stagiaires dans le domaine social et sportif

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

24/04/2008
Pertinence
Question n° 26279 posée par Mme Michèle André

Expulsions d'étudiants étrangers

La question est caduque

15/02/2007
Pertinence