Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

66 questions

Question n° 24021 posée par M. Damien Regnard

Etudiants et chercheurs français à l'étranger

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 23574 posée par Mme Claudine Lepage

Accueil des étudiants étrangers

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/07/2021
Pertinence
Question n° 0825S posée par M. Jean-Luc Fichet

Statut de l'herboristerie en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

25/02/2010
Pertinence
Question n° 16422 posée par Mme Marie Mercier

Autisme en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

28/05/2020
Pertinence
Question n° 14795 posée par Mme Marie Mercier

Autisme en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

19/03/2020
Pertinence
Question n° 0230S posée par M. Laurent Lafon

Pollution des sols constatée dans différentes écoles et crèches d'Île-de-France

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

15/02/2018
Pertinence
Question n° 1173S posée par Mme Laurence Cohen

Santé des étudiants en France

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/06/2015
Pertinence
Question n° 00734 posée par Mme Marie-France de Rose

Santé des étudiants

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

27/07/2017
Pertinence
Question n° 09067 posée par M. Roland Courteau

Lutte contre l'obésité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

21/02/2019
Pertinence
Question n° 12185 posée par M. Jacques Genest

Rétablissement du diplôme national d'herboristerie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/09/2019
Pertinence