Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 13316 posée par M. Ivan Renar

Scolarisation des enfants roms migrants en France

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/05/2010
Pertinence
Question n° 23978 posée par M. Ivan Renar

Centres d'études en France

Réponse du Ministère des affaires étrangères

20/07/2006
Pertinence
Question n° 02437 posée par M. Ivan Renar

Avenir de la résidence universitaire Jean Zay d'Antony

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

08/11/2007
Pertinence
Question n° 0625G posée par M. Ivan Renar

Manque d'effectifs dans l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

10/02/2006
Pertinence
Question n° 20088 posée par M. Ivan Renar

Lutte contre l'illettrisme, grande cause nationale 2012

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

22/09/2011
Pertinence
Question n° 05930 posée par M. Ivan Renar

Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/10/2008
Pertinence
Question n° 13742 posée par M. Ivan Renar

Avenir du service public d'orientation de l'éducation nationale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/06/2010
Pertinence
Question n° 05929 posée par M. Ivan Renar

Suppression des sciences de la vie et de la terre, de la physique et de la chimie comme disciplines obligatoires enseignées en classe de seconde

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/10/2008
Pertinence
Question n° 10805 posée par M. Ivan Renar

Enseignement de l'EPS au collège et au lycée

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

05/11/2009
Pertinence
Question n° 18584 posée par M. Ivan Renar

Montant et modalités d'attribution des bourses étudiantes

Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

07/07/2005
Pertinence