Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 22500 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Nombre insuffisant de conseillers d'orientation-psychologues

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

30/03/2006
Pertinence
Question n° 1160S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Médecine scolaire en Haute-Vienne

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

02/11/2006
Pertinence
Question n° 04081 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Stages des étudiants du secteur social

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

17/04/2008
Pertinence
Question n° 09500 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Enseignement de la médecine générale à l'université

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/07/2009
Pertinence
Question n° 18102 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Équilibre nutritionnel dans les cantines

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

07/04/2011
Pertinence
Question n° 20078 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Diplômes d'État des travailleurs sociaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

15/09/2011
Pertinence
Question n° 06053 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Scolarisation des enfants sourds

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/04/2013
Pertinence
Question n° 07181 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Aide publique au développement consacrée à l'éducation

Réponse du Ministère chargé du développement

27/06/2013
Pertinence