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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 00298 posée par M. Simon Sutour
Accompagnement global des élèves et étudiants souffrant de troubles spécifiques des apprentissages
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 25360 posée par M. Simon Sutour
Accompagnement global des élèves et étudiants souffrant de troubles spécifiques des apprentissages
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19137 posée par M. Simon Sutour
Prise en charge des enfants endeuillés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18082 posée par M. Simon Sutour
Situation des expatriés qui souhaitent, en vue de leur retour en France, inscrire leurs enfants à l'école
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11832 posée par M. Simon Sutour
Situation des assistants familiaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 08445 posée par M. Simon Sutour
Disparition de la mention de musicologie en licence dans le projet de refonte de la nomenclature des diplômes universitaires
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05792 posée par M. Simon Sutour
Équilibre nutritionnel dans les cantines scolaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 04184 posée par M. Simon Sutour
Situation des lycées privés d'enseignement agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 03939 posée par M. Simon Sutour
Faits de violence et d'insécurité dans les lycées professionnels
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 17772 posée par M. Simon Sutour
Reconnaissance au niveau licence des diplômes en travail social
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Pertinence