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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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2978 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

2978 questions

  1. Question n° 04181 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Acquisition d'une sous-spécialisation en France de médecins français à diplôme étranger

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 13780 posée par M. Louis Duvernois

    Campus France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23147 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Valorisation des acquis professionels des enseignants détachés hors de France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01995 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Acquisition d'une sous-spécialisation en France de médecins français à diplôme étranger

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18360 posée par M. Olivier Cadic

    Difficultés pour des étudiants français poursuivant leurs études à l'étranger à trouver un stage en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1697S posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Retour en France des enseignants du réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23242 posée par Mme Frédérique Puissat

    Application par la France de la directive européenne 2005/36/EG pour des étudiants étrangers en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08354 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Situation des étudiants maliens poursuivant leurs études supérieures en France

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23351 posée par M. Jacques Legendre

    Nécessaire reconnaissance du flamand comme langue régionale de France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23909 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Octroi de visas pour les étudiants étrangers inscrits en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible