Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 23835 posée par M. Ivan Renar

Mise en oeuvre de la convention sur la lutte contre la désertification (CCD)

La question est caduque

06/07/2006
Pertinence
Question n° 0795G posée par M. Jean-François Humbert

La création d'une organisation internationale de l'environnement

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

09/02/2007
Pertinence
Question n° 26745 posée par M. Bernard Piras

Massacre des dauphins au Japon

La question est caduque

29/03/2007
Pertinence
Question n° 00324 posée par M. Bernard Piras

Massacre des dauphins au Japon

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/07/2007
Pertinence
Question n° 02613 posée par M. Bernard Piras

Mutilation d'ours pour leur bile en Asie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

22/11/2007
Pertinence
Question n° 04169 posée par Mme Catherine Tasca

Problème des terres au Cambodge

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/04/2008
Pertinence
Question n° 05208 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Convention Arrhus

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/07/2008
Pertinence
Question n° 11064 posée par M. Marcel Rainaud

Accès à l'eau pour tous

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/11/2009
Pertinence
Question n° 13002 posée par M. Jean-Noël Guérini

Problématique de l'accès à l'eau potable dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/04/2010
Pertinence
Question n° 15596 posée par M. Marcel Rainaud

Mesures d'aides en direction de la Hongrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/10/2010
Pertinence