Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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5105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

5105 questions

Question n° 0488S posée par M. Fernand Tardy

Eventuelle redéfinition de la carte Oléagineux

Réponse du ministère : Agriculture

11/11/1992
Pertinence
Question n° 00077 posée par M. Philippe Marini

Chasse du gibier d'eau et CEE

Réponse du ministère : Environnement

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00083 posée par M. Edouard Le Jeune

Producteurs de porcs

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00110 posée par M. Jean Cluzel

Mesures sanitaires envisagées pour faire face à l'épizootie de fièvre aphteuse

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00118 posée par M. Philippe Marini

Marché de la pomme de terre

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00119 posée par M. Philippe Marini

Allègement des charges financières des producteurs de pomme de terre

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00128 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Développement de l'aquaculture

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00153 posée par M. Pierre Lagourgue

Importation d'animaux d'engraissement à la Réunion

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 00175 posée par M. Marcel Bony

Distribution du lait à l'école

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1993
Pertinence
Question n° 0047S posée par M. Philippe Madrelle

Situation des retraitées agricoles

Réponse du ministère : Santé

01/10/1997
Pertinence