Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 19556 posée par M. Jacques Mahéas

    Recrudescence des incendies de véhicules

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22459 posée par M. Jacques Mahéas

    Nombre de véhicules incendiés en Ile-de-France

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05132 posée par M. Christian Demuynck

    Renfort des unités territoriales de quartiers en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0469G posée par Mme Catherine Dumas

    Vols à la portière

    Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16922 posée par M. Marcel Rainaud

    Réalité de l'insécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1192S posée par M. Marcel Rainaud

    Adaptation des moyens accordés à la justice et à la sécurité dans le département de l'Aude

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1214S posée par Mme Catherine Procaccia

    Mesures préventives pour limiter le vol des câbles en cuivre sur l'A4-A86

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1444S posée par M. Georges Patient

    Aggravation de la criminalité en Guyane

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20694 posée par M. Philippe Dallier

    Sécurité des salariés des entreprises implantées sur les nouveaux quartiers d'affaires de Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00455 posée par M. Philippe Dallier

    Sécurité des salariés des entreprises implantées sur les nouveaux quartiers d'affaires de Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible