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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 11443 posée par M. Alex Türk
Passeport biométrique
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 13137 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Obtention de passeports de service pour les titulaires de l'agence universitaire de la francophonie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14282 posée par M. Jean-Yves Leconte
Simplification de la procédure de délivrance des passeports pour les Français établis hors de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15817 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Délivrance des passeports « grand voyageur »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18656 posée par M. Robert del Picchia
Passeports de service pour les élus des Français de l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 24713 posée par M. Simon Sutour
Abrogation du passeport intérieur de la communauté tzigane
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 14192 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Dispositifs d'acheminement des passeports vers les postes consulaires depuis la France
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 15649 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian
Conséquences de la fermeture des services de délivrance de passeports pour cause de confinement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1474S posée par M. Richard Yung
Délivrance des visas pour femmes et hommes d'affaires d'Afrique subsaharienne
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 21126 posée par Mme Hélène Conway-Mouret
Renouvellement des passeports
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie
Pertinence