Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 14595 posée par M. Roland Courteau

Manipulation de parasurtenseurs par le personnel de France Télécom

La question est caduque

22/07/2010
Pertinence
Question n° 09713 posée par M. Roland Courteau

Prévention des accidents de la vie courante en France

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

23/07/2009
Pertinence
Question n° 10481 posée par M. Roland Courteau

Dons d'organes : grande cause nationale

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/10/2009
Pertinence
Question n° 10513 posée par M. Roland Courteau

Présence de bisphénol A (BPA) dans la composition de contenants alimentaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/10/2009
Pertinence
Question n° 07054 posée par M. Roland Courteau

Décibels sur baladeur musical

Réponse du Ministère de la santé et des sports

15/01/2009
Pertinence
Question n° 06252 posée par M. Roland Courteau

Greffes d'organes

Réponse du Ministère de la santé et des sports

20/11/2008
Pertinence
Question n° 08111 posée par M. Roland Courteau

Utilisation des amalgames dentaires chez la femme enceinte

Réponse du Ministère de la santé et des sports

26/03/2009
Pertinence
Question n° 13492 posée par M. Roland Courteau

Accidents vasculaires cérebraux, première cause de handicap chez l'adulte

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/05/2010
Pertinence
Question n° 16890 posée par M. Roland Courteau

Livre blanc Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/01/2011
Pertinence
Question n° 15803 posée par M. Roland Courteau

Taux de mortalité cardio-vasculaire

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/11/2010
Pertinence