Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 13056 posée par Mme Odette Terrade

    Situation précaire des praticiens titulaires d'un diplôme interuniversitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 07312 posée par Mme Odette Terrade

    Commercialisation sans ordonnance d'une pilule anti-obésité

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07313 posée par Mme Odette Terrade

    Lien entre la prise d'un traitement hormonal de la ménopause et le risque de cancer du sein

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07454 posée par Mme Odette Terrade

    Résidus chimiques dans les produits de la vie quotidienne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07538 posée par Mme Odette Terrade

    Information sur les risques sanitaires liés aux antennes de téléphonie mobile

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08276 posée par Mme Odette Terrade

    Présence du bisphénol A (BPA) dans les biberons et les plastiques alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08279 posée par Mme Odette Terrade

    Protection des travailleurs exposés aux poussières de bois

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10380 posée par Mme Odette Terrade

    Accès aux soins de santé des immigrés sans autorisation de séjour

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11778 posée par Mme Odette Terrade

    Présence du bisphénol A (BPA) dans les biberons et les plastiques alimentaires

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12079 posée par Mme Odette Terrade

    Hausse des cotisations des mutuelles

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible