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Questions avec et sans réponses

949 questions

1. Question n° 00127 posée par Mme Michelle Demessine

   Situation du lactarium de l'Institut Pasteur de Lille (Nord)

   Réponse du ministère : Santé

   22/04/1993

   Pertinence

2. Question n° 0010A posée par M. Claude Huriet

   Sécurité sanitaire en France et conditions de son renforcement

   Réponse du ministère : Santé

   05/02/1997

   Pertinence

3. Question n° 0013A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

   Disparition de la gynécologie médicale

   Réponse du ministère : Santé

   12/05/1999

   Pertinence

4. Question n° 09841 posée par M. Marcel Vidal

   Mise en place des associations régionales de santé

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   13/11/2003

   Pertinence

5. Question n° 0024A posée par M. Yves Coquelle

   Epidémie de légionellose

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   28/01/2004

   Pertinence

6. Question n° 12346 posée par M. Christian Cointat

   Pensions de vieillesse et certificats de vie : discrimination entre Français de l'étranger et Français de métropole

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   03/06/2004

   Pertinence

7. Question n° 12498 posée par M. Marcel Vidal

   Traitements des dystonies musculaires

   La question a été retirée pour cause de décès.

   10/06/2004

   Pertinence

8. Question n° 12616 posée par M. Claude Saunier

   Métier de diététicien

   La question est caduque

   17/06/2004

   Pertinence

9. Question n° 12892 posée par Mme Gisèle Printz

   Gynécologie médicale

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   01/07/2004

   Pertinence

10. Question n° 13056 posée par Mme Odette Terrade

    Situation précaire des praticiens titulaires d'un diplôme interuniversitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    15/07/2004

    Pertinence