Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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949 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

949 questions

  1. Question n° 00346 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conditions d'exercice en France des médecins français titulaires d'un diplôme étranger

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27198 posée par M. Francis Grignon

    Réseau des officines en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00874 posée par M. Francis Grignon

    Réseau des officines en France

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00659 posée par M. Christian Cointat

    Exercice de la médecine en France par des binationaux titulaires de diplômes étrangers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09156 posée par Mme Claudine Lepage

    Pénalisation des médecins de nationalité française titulaires d'un diplôme de médecine étranger extra-communautaire par rapport à leurs collègues étrangers du même pays

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14595 posée par M. Roland Courteau

    Manipulation de parasurtenseurs par le personnel de France Télécom

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11454 posée par Mme Claudine Lepage

    Pénalisation des médecins de nationalité française titulaires d'un diplôme de médecine étranger extra-communautaire par rapport à leurs collègues étrangers du même pays

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13774 posée par M. Rachel Mazuir

    IRM, une technique d'imagerie à développer en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0783S posée par Mme Claudine Lepage

    Pénalisation des médecins de nationalité française titulaires d'un diplôme de médecine étranger extra-communautaire par rapport à leurs collègues étrangers du même pays

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17928 posée par M. Rachel Mazuir

    IRM, une technique d'imagerie à développer en France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible