Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 01144 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Prise en compte de la situation spécifique des personnes veuves et orphelines

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04114 posée par Mme Michèle André

    Gratification des stagiaires dans le domaine social et sportif

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04150 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Gratification des stages

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04642 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Financement des gratifications obligatoires des stages étudiants

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0429S posée par Mme Bernadette Bourzai

    Situation du planning familial

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07390 posée par Mme Claudine Lepage

    Disparition programmée du financement d'État des associations de conseil conjugal et familial

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0866S posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Conditions de fonctionnement et mise en oeuvre des missions des maisons départementales des personnes handicapées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16902 posée par Mme Patricia Schillinger

    Coût élevé de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1447S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Politique d'urgence sociale à Paris et en Île-de-France

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1470S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Politique d'urgence sociale à Paris et en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible