Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 18565 posée par Mme Odette Herviaux

Attribution du nombre de postes d'internes à la faculté de Brest

La question est caduque

07/07/2005
Pertinence
Question n° 04698 posée par M. René-Pierre Signé

Statut universitaire des enseignants de médecine générale

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04754 posée par M. Daniel Dubois

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

12/06/2008
Pertinence
Question n° 04364 posée par Mme Catherine Procaccia

Implantation d'une faculté privée de chirurgie dentaire à Toulon

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04596 posée par Mme Annie David

Installation de l'université portugaise privée Fernando Pessoa

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04801 posée par M. Jean-Paul Fournier

Ouverture d'une antenne de l'université privée portugaise Fernando-Pessoa à Toulon

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04957 posée par M. Jean-Marie Vanlerenberghe

Ouverture d'une antenne française de l'université Pessoa

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/02/2013
Pertinence
Question n° 05266 posée par M. Jean-Claude Merceron

Faculté dentaire privée à Toulon, antenne d'une université portugaise

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/03/2013
Pertinence
Question n° 14950 posée par Mme Brigitte Lherbier

Absence de suivi et de cours en ligne dans certaines universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

02/04/2020
Pertinence
Question n° 19733 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

Conditions de réouverture des universités

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

24/12/2020
Pertinence