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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 11571 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Utilisation du plastique dans les cantines scolaires
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 13534 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13808 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Financement de l'hébergement d'urgence
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales Ville et logement
Pertinence
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Question n° 15956 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Rassemblements à l'occasion de cérémonies funéraires durant la période de confinement
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 23409 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Contrôle des mineurs non accompagnés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24389 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27865 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Gynécologie médicale dans le Val-d'Oise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01425 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Gynécologie médicale dans le Val-d'Oise
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 01669 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Reconnaissance de l'encéphalite traumatique chronique
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence