Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 16826 posée par M. Bernard Fournier

Situation des chirurgiens dentistes

La question est caduque

31/03/2005
Pertinence
Question n° 18388 posée par M. Bernard Fournier

Lutte contre la consommation de psychotropes

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2005
Pertinence
Question n° 25540 posée par M. Bernard Fournier

Décret concernant les ostéopathes

La question est caduque

07/12/2006
Pertinence
Question n° 00314 posée par M. Bernard Fournier

Décret concernant les ostéopathes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00680 posée par M. Bernard Fournier

Situation des chirurgiens dentistes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01824 posée par M. Bernard Fournier

Constitution d'un registre national des dons d'organes

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

13/09/2007
Pertinence
Question n° 03958 posée par M. Bernard Fournier

Gratification des stagiaires

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04116 posée par M. Bernard Fournier

Inquiétudes des salariés de l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

24/04/2008
Pertinence
Question n° 06164 posée par M. Bernard Fournier

Laboratoires de biologie de proximité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 02362 posée par M. Bernard Fournier

Prévention du syndrome d'alcoolisation foetal

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Pertinence