Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 00577 posée par M. Bernard Fournier

Prestations de santé à domicile

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 25141 posée par M. Bernard Fournier

Pénurie de personnel dans les secteurs sanitaire, social et médico-social

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 24841 posée par M. Bernard Fournier

Prestations de santé à domicile

La question est caduque

14/10/2021
Pertinence
Question n° 21921 posée par M. Bernard Fournier

Conditions de retour en présentiel des étudiants de France

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

01/04/2021
Pertinence
Question n° 21777 posée par M. Bernard Fournier

Infirmiers et vaccination contre le Covid-19

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

25/03/2021
Pertinence
Question n° 07554 posée par M. Bernard Fournier

Dégénérescence maculaire liée à l'âge

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/11/2018
Pertinence
Question n° 06040 posée par M. Bernard Fournier

Déremboursement de médicaments prescrits dans le cadre de la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence
Question n° 02362 posée par M. Bernard Fournier

Prévention du syndrome d'alcoolisation foetal

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/12/2017
Pertinence
Question n° 06164 posée par M. Bernard Fournier

Laboratoires de biologie de proximité

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

02/05/2013
Pertinence
Question n° 04116 posée par M. Bernard Fournier

Inquiétudes des salariés de l'association nationale pour la formation professionnelle des adultes (AFPA)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

24/04/2008
Pertinence